Déposée le 21 septembre 2011 par FLORENCE PECHOT et HERVE PECHOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « l'Actualité du Sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Les déposants sont FLORENCE PECHOT domicilié(e) 16 rue du Castel - 34550 - BESSAN - France et HERVE PECHOT domicilié(e) 16 rue du Castel - 34550 - BESSAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE PECHOT domicilié(e) 16 rue du Castel - 34550 - BESSAN - France.
La marque l'Actualité du Sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLORENCE PECHOT - 16 rue du Castel - 34550 - BESSAN - France
HERVE PECHOT - 16 rue du Castel - 34550 - BESSAN - France
HERVE PECHOT - 16 rue du Castel - 34550 - BESSAN - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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